Lemauve

Bonjour,

Nous sommes en train de créer un club en Belgique du petit élevage, On doit ce présenter en aout devant la commission, Comme on veut créer un club nationale on doit présenter no statut en 2 langues, Mais voila le problème la traduction en néerlandais des statuts est complique .

Que pourrais aider ? Un grand merci au nom du club.

Voici le texte,

I. FORME – DENOMINATION – SIEGE – DUREE – OBJET
Article 1 : Forme.
Le Club Belge du Géant des Flandres a été créé sous une association de fait.

Article 2 : Dénomination.
Cette association prend la dénomination de :
Club Belge du Géant des Flandres – Belgische Vlaamse Reuzenclub

Article 3 : Siège.
Son siège est fixé à : xxxx

Article 4 : Durée.
L’association est créée pour une durée illimitée.

Article 5 : Objets.
Le club a pour objet :
 De favoriser le regroupement des éleveurs de lapins Géant des Flandres,
 De contribuer à l’élevage, à la diffusion et l’amélioration génétique de la race Géant des Flandres,
 De veiller au respect intégral du standard de la race et à son application,
 D’organiser des rencontres conviviales entre les éleveurs afin qu’ils partagent leur passion et échangent leurs connaissances,
 D’organiser un Championnat de Belgique, des concours régionaux ou rencontres de la race Géant des Flandres.
 D’informer les éleveurs sur la vie du club et l’évolution de la race.

II. COMPOSITION – COTISATIONS - CONDITIONS D’ACCES PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE
Article 6 : Composition.
Le club se compose de membres actifs et de membres d’honneur.
 Sont membres actifs : les membres qui participent très régulièrement aux activités, et qui contribuent activement à la réalisation des objectifs définis à l’article 5. La qualité de membre actif est obligatoirement validée et délivrée par le Conseil d’Administration.
 Sont membres d’honneur : les membres, reconnus comme tels par le Club, qui rendent ou ont rendu des services importants au club. Ils ne sont ni éligibles ni électeurs mais peuvent être consultés.

Article 7 : Cotisations.
La cotisation est due pour chaque membre, sauf pour les membres d’honneur. Son montant est fixé annuellement par l’Assemblée Générale Ordinaire.

Article 8 : Conditions d’accès.
L’admission des membres est uniquement prononcée par le Conseil d’Administration En cas de refus, il n’a pas nécessairement à faire connaître le motif de sa décision. Toute demande d’adhésion devra être formulée par écrit par le demandeur. Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts et le règlement intérieur qui lui sont communiqués à son entrée dans le club.

Article 9 : Perte de la qualité de membre.
La qualité de membre se perd :
A. par décès,
B. par démission adressée par écrit aux Coprésidents du club,
C. par exclusion prononcée par le Conseil d’Administration, pour infraction aux présents statuts ou motif grave portant préjudice moral ou matériel au club. Avant la prise de la décision éventuelle d’exclusion, le membre concerné est invité préalablement, par lettre recommandée avec accusé de réception, à fournir des explications écrites.
D. en cas de non paiement de la cotisation au 31 mars

III. ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
Article 10 : Conseil d’Administration
Le club est administré pour une durée de 3.ans par un Conseil d’Administration composé de deux membres.
Le Bureau est composé de :
 Un président,
 Un Secrétaire,
 Un Trésorier,
 Deux Membres.
Ces membres sont élus au scrutin secret pour 3 ans parmi les membres actifs du club à jour de leur cotisation. Le vote par correspondance est autorisé. La durée du mandat pourra être modifiée par l’Assemblée Générale.
Les membres du Conseil d’Administration devront nécessairement réunir les critères suivants :
 être majeurs
 jouir de leurs droits civiques,
 être membres actifs,
 avoir exprimé et démontré leur motivation au cours de l’Assemblée Générale.
Ceci afin d’assurer la pérennité des objectifs du club cités à l’article 5 des présents statuts.
Le renouvellement du Conseil d’Administration a lieu en totalité tous les trois ans. Cette durée pourra être modifiée par l’Assemblée Générale si besoin.
Les membres sortants sont rééligibles.
Le vote par procuration est autorisé à raison d’une procuration par membre présent.

Article 11 : Réunions du Conseil d’Administration.
Le Conseil d’Administration se réunit chaque fois que nécessaire et quand il est convoqué par sont Présidents, ou à la demande du tiers de ses membres.
L’ordre du jour est fixé par le président et joint aux convocations écrites qui devront être adressées aux membres au moins quinze jours avant la réunion. Seules les questions figurant à l’ordre du jour peuvent faire l’objet d’un vote.
La présence du tiers au moins de ses membres est nécessaire pour que le Conseil d’Administration puisse délibérer valablement.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
Les membres absents peuvent donner procuration à un des membres présents.
Par ailleurs, les dites délibérations sont prises à main levée. Toutefois à la demande du tiers au moins des membres présents, les votes peuvent être émis à bulletin secret. En cas de partage des voix, la voix du Président le plus âgé est prépondérante.
Il est également tenu une feuille de présence qui est signée par chaque membre présent.
Les délibérations et résolutions du Conseil d’Administration font l’objet de procès-verbaux qui sont inscrits et signés par le secrétaire de séance et les présidents.

Article 12 : Exclusion du Conseil d’Administration.
Tout membre du Conseil d’Administration qui aura manqué, sans excuses, trois réunions consécutives, sera considéré comme démissionnaire. Il sera alors remplacé conformément aux dispositions de l’article 11-3èmes alinéas.


Article 13 : Frais et débours.
Les membres du Conseil d’Administration ne peuvent pas recevoir de rétributions à raison des fonctions qui leur sont confiées. Toutefois, les frais et débours occasionnés par l’accomplissement de leur mandat pourront leur être remboursés sur présentation des pièces justificatives.
Le rapport financier présenté à l’Assemblée Générale ordinaire doit obligatoirement faire mention des remboursements des frais de missions, de déplacements ou de représentations payés à des membres du Conseil d’Administration.

Article 14: Pouvoirs :
Le Conseil d’Administration est investi d’une manière générale des pouvoirs les plus étendus pour prendre toutes décisions qui ne sont pas réservées à l’Assemblée Générale Ordinaire ou à l’Assemblée Générale Extraordinaire.
Il surveille notamment la gestion des membres du Bureau et a le droit de se faire rendre compte de leurs actes. Il peut, en cas de faute grave, suspendre les membres du Bureau à la majorité des membres présents.
Il autorise le président à ouvrir tous comptes en banque, à effectuer tous emplois de fonds, à solliciter toutes subventions, à requérir toutes inscriptions et transcriptions utiles.
Il peut déléguer telle ou telle de ses attributions à l’un de ses membres ou au Bureau.
Il peut ester en justice au nom du Club.

Article 15 : Bureau.
Le Bureau est composé de :
 Un président,
 Un Secrétaire,
 Un Trésorier.

Article 16 : Rôle du Bureau.
1) Le Présidents.
Ils représentent le Club dans tous les actes de la vie civile. Ils ont notamment, à tous moments, qualité pour ester en justice au nom du Club.
En cas d’empêchement, ils peuvent donner délégation à un autre membre du Bureau.
Cependant, en cas de représentation en justice, ils ne peuvent être remplacés que par un mandataire agissant en vertu d’une procuration spéciale votée par le Conseil d’Administration.
2) Le Secrétaire.
Il est chargé de tout ce qui concerne la correspondance. Il rédige les procès-verbaux tant des Assemblées Générales que des réunions du Conseil d’Administration.
3) Le Trésorier.
Il tient les comptes du Club Il est aidé, si besoin, par tous les comptables reconnus nécessaires.
Il effectue tous les paiements et perçoit toutes les recettes sous la surveillance des Coprésidents.
Il tient une comptabilité probante, au jour le jour, de toutes les opérations tant en recettes qu’en dépenses.
Il rend compte de sa gestion lors de chaque Assemblée Générale Ordinaire annuelle appelée notamment à statuer sur les comptes.
Il présente la comptabilité du Club, figurant sur le registre de comptabilité, à chaque demande du président. En cas de refus, il peut être exclu par le Conseil d’Administration.


Article 17 : Dispositions communes pour la tenue des Assemblées Générales.
Les Assemblées Générales se composent de tous les membres du club à jour de leurs cotisations.
Les Assemblées Générales se réunissent sur convocation du Conseil d’Administration qui est adressée par l’intermédiaire du bulletin.
Elles se réunissent également à la demande des membres représentant au moins la moitié des membres du Club.
Il est également tenu une feuille de présence qui est signée par chaque membre et certifiée conforme par le Bureau de l’assemblée.

Article 18 : Nature et pouvoirs des Assemblées Générales.
Les Assemblées Générales sont Ordinaires ou Extraordinaires.

Article 19 : Assemblées Générales ordinaires.
Au moins une fois par an, les membres sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire dans les conditions prévues à l’article 17.
L’Assemblée entend les rapports sur la gestion du Conseil d’Administration notamment sur la situation morale et financière du Club. Les vérificateurs aux comptes donnent lecture de leur rapport de vérification.
L’assemblée, après avoir délibéré et statué sur les différents rapports, approuve ou désapprouve les comptes de l’exercice clos et délibère sur toutes questions figurant à l’ordre du jour.
Elle pourvoit au renouvellement des membres du Conseil d’Administration dans les conditions prévues à l’article 10 des présents statuts.
L’Assemblée Générale Ordinaire élit également, pour un an, les deux vérificateurs aux comptes qui sont chargés de la vérification annuelle de la gestion du trésorier.
Les décisions de l’Assemblée Générale sont prises à la majorité des membres présents ou ayant donné mandat. En cas de partage des voix, la voix du Président compte double.
Les votes ont lieu à main levée sauf si le quart, au moins, des membres présents exige le scrutin secret. Cependant pour le renouvellement des membres du Conseil d’Administration, le scrutin secret reste obligatoire de par l’article 10 des présents statuts.

Article 20 : Assemblée Générale Extraordinaire
Elle est compétente pour la modification des statuts du Club.
Les conditions de convocation et les modalités de tenue d’une telle Assemblée sont prévues à l’article 17 des présents statuts.
Pour modifier les statuts ou le règlement intérieur, l’Assemblée Générale Extraordinaire peut délibérer valablement quelque soit le nombre des membres présents. Par contre, pour la dissolution, la présence de la moitié des membres plus un sera nécessaire lors de la 1ière
Assemblée Générale Extraordinaire.
Dans tous les cas, les résolutions portant sur la modification des statuts sont toujours prises à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. Le vote par procuration est autorisé. En cas de partage des voix la voix du Président compte double.
Les votes ont lieu à main levée sauf si un quart, au moins, des membres présents exige un scrutin secret.
L’Assemblée Générale Extraordinaire est également compétente pour prononcer la dissolution, la liquidation et la dévolution des biens du Club, selon les règles prévues aux articles 24 et 25 des présents statuts.

IV. RESSOURCES DE L’ASSOCIATION – COMPTABILITE
Article 21 : Ressources de l’association.
Les ressources du Club se composent :
 Du revenu des biens et valeurs appartenant au Club,
 Du produit des rétributions perçues en contrepartie d’animations, de prestations ou de services rendus par le Club,
 De subventions ou de dons manuels, des cotisations.
 De toutes autres ressources, recettes, qui ne sont pas interdites par la loi et les règlements en vigueur.

Article 22 : Comptabilité.
Il est tenu au jour le jour une comptabilité en recettes et en dépenses pour l’enregistrement de toutes les opérations financières.
Cette comptabilité sera tenue de préférence en partie double conformément au plan comptable général.
Elle devra être obligatoirement présentée à chaque demande du président ou du Conseil d’Administration.
Le non présentation de la comptabilité du Club entraîne une faute grave pouvant conduire à l’exclusion de plein droit du Trésorier, prononcée par le président, sans autre formalité.

Article 23 : Vérificateurs aux comptes.
Les comptes tenus par le trésorier sont vérifiés annuellement par deux vérificateurs aux comptes.
Ceux-ci sont élus pour un an par l’Assemblée Générale Ordinaire. Ils sont rééligibles.
Ils doivent présenter à l’Assemblée Générale Ordinaire, appelée à statuer sur les comptes, un rapport écrit sur leurs opérations de vérification.
Les deux vérificateurs aux comptes ne peuvent pas faire partie du Conseil d’Administration.

V. DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION
Article 24 : Dissolution.
La dissolution est prononcée par l’Assemblée Générale Extraordinaire convoquée à cet effet.
Les conditions de convocation et les modalités de tenue d’une telle assemblée sont prévues à l’article 20 des présents statuts.
L’Assemblée Générale Extraordinaire doit comprendre, au moins, la moitié plus un des membres du Club.
Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée à nouveau à quinze jours d’intervalle. Elle peut alors délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents.
Dans tous les cas, la décision de dissolution doit obtenir l’accord d’au moins les deux tiers des membres présents ou ayant donné mandats.
Le vote par procuration est autorisé.
Le vote a lieu à mains levées sauf si le quart au moins des membres présents exige le vote secret.

VI. REGLEMENT INTERIEUR
Article 26 : Règlement intérieur.
Le Conseil d’administration établira un règlement intérieur qui fixera les modalités d’exécution des présents statuts. Ce document est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux ayant trait à l’administration interne du club.
Ce règlement intérieur sera approuvé par une prochaine Assemblée Générale ordinaire. Ses modifications ultérieures seront soumises à une Assemblée Générale Extraordinaire.

Article 27 : Formalités administratives.
Le président doit accomplir toutes les formalités de déclaration et de publication prévues au moment de la création du Club qu’au cours de son existence ultérieure.